le bonus-malus sur les voitures enterré "Le Nouvel Observateur" "Quotidien Auto"
25 juillet 2005
http://automobile.nouvelobs.com/mag...

Le bonus-malus sur les voitures particulières, annoncé en juin 2004 par l’ex-ministre de l’écologie Serge Lepeltier, vient d’être définitivement enterré. L’idée était de verser une prime, ou bien au contraire de faire payer une taxe, à un particulier achetant une voiture neuve, selon que son choix se portait sur un véhicule émettant peu ou beaucoup de CO2, le principal gaz à effet de serre.

Selon le Réseau Action Climat-France (RAC-F), une association écologiste, "la fameuse mesure bonus-malus, qui avait été pudiquement mise à l’étude, ne verra pas le jour en France car jugée inopportune".

Annoncée le 21 juin 2004 par M. Lepeltier, le bonus-malus avait suscité un tollé, notamment chez les parlementaires UMP. Un mois plus tard, lors du lancement officiel du Plan Climat (22 juillet 2004), il avait été soumis à "concertation nationale et européenne".

Il a fait depuis lors l’objet d’une concertation, dans le cadre d’un groupe de travail de députés UMP, consacré à la fiscalité écologique, sans qu’aucun consensus n’ait abouti à des perspectives très claires.

http://archquo.nouvelobs.com/cgi/ar... ost=http://permanent.nouvelobs.com/ (Climat : des associations appellent la France à agir de façon « urgente » pour respecter ses engagements internationaux)

http://www.rac-f.org/article.php3?i... (Le gouvernement souffle la première bougie du Plan Climat en catimini)